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Aujourdʼhui
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Des nouvelles de nos membres

  • 01 mai 2017
  • Stéphanie Parent, ABC-Québec

Restez au fait de ce qui arrive à nos membres grâce à cette chronique, qu’il s’agisse d’un changement d’emploi, d’un prix ou d’une implication.

ACCJE, Assurances et Lit. Civils, Droit de l'environnement et 2 en plus, étudiants en droit, Recours Collectifs

Le rôle du droit de l’environnement en 2016

  • 12 mai 2016
  • Jessica Racine-Lehoux, étudiante en troisième année au baccalauréat en droit à l’UQAM, et en échange étudiant à l’University of Glasgow

Tout récemment, le cas de l’Oléoduc Énergie Est enflammait les passions et les opinions. Ce dossier a aussi permis de réaffirmer le caractère fort important du droit de l’environnement dans la sphère juridique actuelle. Ce faisant, ce domaine de droit jouit d’un intérêt grandissant, notamment auprès des étudiants et des nouveaux juristes.

Droit de l'environnement

Les résidences construites sur d’anciens dépotoirs

  • 19 avril 2016
  • Me Roger Paiement, avocat en droit de l'environnement, Beauregard avocats S.E.N.C.R.L

La nouvelle a eu l’effet d’une bombe le 11 novembre 2015 sur les ondes de Radio-Canada qui demandait « Votre résidence est-elle bâtie sur un dépotoir? ». Ce reportage confirmait que de nombreuses résidences pourraient avoir été construites au-dessus d’anciens dépotoirs qui sont potentiellement contaminés et qui pourraient être à l’origine d’émanation de biogaz.

Droit de l'environnement, Droit municipal

Conférences de l'ABC-Québec dans les universités

  • 22 mars 2016
  • Stéphanie Parent, ABC-Québec

La semaine prochaine, des représentants de l'ABC-Québec seront dans les universités de Montréal, d'Ottawa et Laval pour donner des conférences-midi gratuites aux étudiants des différentes facultés de droit.

Droit des autochtones, Droit administratif, Droit de l'environnement et 1 en plus, Droit de la famille

Résumé de la décision P.R. c. MDDEFP et Écoservices Tria Inc., 2015 QCCAI 50

  • 22 avril 2015
  • Me Martin Thiboutot, membre de la section de droit Environnement, énergie et ressources naturelles

Une entreprise œuvrant dans le secteur de l'élimination de déchets de construction reçoit un avis du MDDELCC à l'effet qu'un tiers demande l'accès aux documents qui sont incorporés par référence aux certificats d’autorisation que l’entreprise détient et qui décrivent les mesures que celle-ci s'est engagée à adopter pour minimiser les impacts de ses activités sur l’environnement. L'entreprise s'oppose à la divulgation.

Droit de l'environnement

Les professionnels de l’environnement

  • 24 mars 2015
  • Me Katia Opalka, présidente de la section de droit Environnement, énergie et ressources naturelles

Le mardi 24 février 2015, une trentaine de professionnels de l’environnement se sont réunis dans la grande salle chez Lavery pour participer à un colloque organisé conjointement par l’ABC-Québec et l’Association des ingénieurs-conseils du Québec et portant sur la responsabilité professionnelle ainsi que les aspects juridiques de la gestion de projet. Ce fut une matinée des plus mémorables.

Droit de l'environnement