Le droit militaire

  • 10 juillet 2018
  • Steve Lorteau, représentant de l'ABC-Québec à l'Université d'Ottawa

Cet automne, la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa a eu le grand plaisir d’accueillir Me Pascal Lévesque pour une conférence de l’ABC-Québec portant sur le droit militaire canadien. Les étudiants ont pu profiter des conseils d’un juriste ayant une expérience approfondie en droit militaire. En effet, Me Lévesque a complété un baccalauréat en droit, deux maîtrises (une en droit à l’Université d’Ottawa et l’autre en relations internationales) et un doctorat en droit de l’Université Queen’s. Sa thèse de doctorat a combiné son intérêt pour le droit militaire et le droit pénal. Depuis, il cumule plus de 15 ans d’expérience professionnelle en tant qu’avocat militaire et est auteur de plusieurs articles sur le droit militaire.

Alors qu’il existe plusieurs représentations dramatisées de ce domaine dans les médias (par exemple, dans A Few Good Men et dans certains épisodes de l’émission The Good Wife), les étudiants ont eu droit à une véritable introduction du sujet dans le contexte canadien. Au plan historique, le droit militaire canadien est d’origine britannique. Ainsi, il comporte trois piliers, soit le droit administratif, le droit pénal et le droit des opérations. Plus précisément, Me Lévesque a expliqué comment le droit militaire porte, entre autres, sur les enjeux juridiques reliés au code de discipline, la chaîne de commandement, la légitimité des actes militaires et les ressources humaines. L’importance de la primauté du droit et l’unicité des manifestations de ce principe dans le contexte militaire étaient, par ailleurs, un thème central de la conférence.

Plusieurs étudiants y sont allés de commentaires positifs sur la conférence et sur les conseils prodigués par Me Lévesque. Notamment, cet évènement a su confirmer l’intérêt pour le droit militaire que portaient plusieurs aux Forces armées canadiennes (par exemple, réservistes ou anciens cadets). Ces étudiants ont surtout apprécié les conseils quant aux cours à suivre et quant à l’importance de développer certaines compétences non académiques, telles que la vulgarisation juridique et le bon jugement. Pour les curieux, cette introduction au droit militaire est parvenue à les faire considérer une carrière portant sur ce droit plutôt méconnu. Effectivement, le droit militaire suscite leur intérêt pour la pluralité des domaines de droit concernés et pour le milieu de travail structuré axé sur la pratique. 

La conférence a été organisée par l’Association du Barreau canadien, Division du Québec, en collaboration avec Centre de développement professionnel de la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa. Cette conférence s’inscrit dans une plus grande série de conférences universitaires qui permettent aux étudiants de se familiariser avec des facettes différentes et même méconnues de la pratique du droit. Les organisateurs tiennent à remercier Me Lévesque pour son temps et sa générosité.