Me Marianne Ignacz, présidente de la section de droit Recours collectifs de l’ABC-Québec, est une plaideuse passionnée de litige qui a représenté des clients en défense dans de nombreux cas de recours collectifs, notamment dans les domaines pharmaceutique et commercial. Faites la rencontre d’une avocate combattante.
Attirée par la plaidoirie dès le cégep, Me Ignacz a fait son droit à l’Université de Montréal, où elle a suivi des cours et participé à des concours dans ce domaine. Après ses études, elle débute sa carrière chez Ogilvy Renault, devenu depuis Norton Rose Fulbright Canada, où elle se trouve toujours et où elle célébrera bientôt ses 26 ans de carrière. « J’ai eu l’occasion de travailler avec des plaideurs extraordinaires dans ce cabinet », raconte-t-elle.
Aujourd’hui associée principale et siégeant sur le conseil d’administration, elle s’est toujours beaucoup impliquée dans les différents comités de son cabinet. Elle a fait partie du comité des étudiants et stagiaires et a ensuite siégé au comité des conflits. Elle est devenue associée après sept ans et joue aujourd’hui un rôle de mentor auprès des avocats salariés qui souhaitent devenir associés. « C’est un cabinet où je me reconnais : on y valorise la qualité du travail, le travail d’équipe et une atmosphère collégiale et stimulante », affirme l’avocate.
Me Ignacz a notamment assuré la défense de GlaxoSmithKline, relativement à un recours collectif sur des allégations de dépendance et de symptômes de sevrage attribuables à l’usage de l’antidépresseur Paxil. La requête de recours collectif a été rejetée par la Cour supérieure en 2009; décision confirmée à l’unanimité par la Cour d’appel en 2010. Elle a reçu le prix Canadian Product Liability Attorney of the Year en 2013 décerné par LMG Life Sciences pour son travail dans ce dossier.
Les recours collectifs, un domaine de pratique exigeant
Le domaine des recours collectifs évolue rapidement et « il faut se tenir à jour sur la jurisprudence de façon hebdomadaire », explique Me Ignacz. Les enjeux y sont également d’importance, ne serait-ce qu’en raison des montants substantiels en jeu. De plus, compte tenu des décisions récentes rendues par la Cour suprême du Canada, les critères d’autorisation sont appliqués de façon plus libérale qu’auparavant, ce qui donne lieu à un nombre plus élevé de dossiers qui procèdent sur le fond.
Faire des liens avec le droit d’ailleurs
La procédure de recours collectifs existe depuis longtemps aux États-Unis, nos voisins du Sud ont donc une expérience plus riche en la matière. Les juristes québécois seront également plus régulièrement appelés à collaborer avec des avocats américains, qu’il s’agisse de clients ou d’avocats impliqués dans des recours collectifs ayant des liens avec des recours intentés au Canada. « Il est important d’avoir une bonne connaissance de base de l’expérience américaine en la matière, soutient Me Ignacz. On peut s’inspirer de ce qui se fait là-bas dans le cadre de règlement de recours collectifs. »
Au Québec, certains juges s’interrogent quant à l’opportunité de pouvoir faire appel à un expert indépendant pour évaluer si un règlement est équitable plutôt que de se fier uniquement aux représentations des avocats de chaque partie. C’est une pratique qui a actuellement cours aux États-Unis et dans certaines provinces canadiennes.
Une formation permettant de tirer des enseignements de la situation aux États-Unis aura lieu d’ici la fin du mois de septembre.
L’ABC-Québec, lieu de rencontre des avocats des différentes parties
Au cours de sa carrière, Me Ignacz a participé à plusieurs conférences de l’ABC-Québec dans différents domaines de droit. « J’ai toujours trouvé que les contenus des formations de l’ABC-Québec sont pertinents pour les praticiens. Parfois, avec des formations plus axées sur la théorie, il est plus difficile de voir comment appliquer les notions dans la pratique de tous les jours », affirme-t-elle. Dans son rôle de présidente de la section de droit Recours collectifs, elle s’efforce également de choisir des sujets abordés et des conférenciers qui s’adressent directement aux praticiens. « Nous invitons souvent des juges pour animer nos conférences, souligne l’avocate. L’honorable Nicole Duval Hesler, l’honorable François Rolland et l’honorable Chantal Corriveau de la Chambre des recours collectifs de Montréal de la Cour supérieure du Québec ont d’ailleurs déjà été conférenciers lors de nos formations. »
Pour la plaideuse, son implication au sein d’une section de droit de l’ABC-Québec lui permet de travailler avec des gens issus d’autres bureaux. « Les membres du comité sont motivés, intéressants et intéressés, résume-t-elle. Ils ont beaucoup d’expérience et nous avons du plaisir à discuter et à identifier des sujets de conférence. »
Depuis quelque temps, la section innove en proposant quelques-unes de ses conférences en formule cocktail en fin de journée. « Cela permet aux participants de prendre le temps de discuter et de réseauter après la formation », déclare la présidente.
Pour Me Ignacz, il est également primordial que la section s’adresse à tous les avocats qui pratiquent dans le domaine des recours collectifs, qu’ils soient du côté de la demande ou de la défense. L’actuel vice-président, Me Eric David, qui prendra le relais à la présidence, travaille pour sa part du côté de la demande. « Je souhaite intéresser tant des avocats qui pratiquent déjà dans le domaine que ceux qui songent à le faire », ajoute-t-elle.
Les formations à venir
La prochaine formation de la section de droit Recours collectifs sera donnée par un conférencier reconnu de Chicago, Me Jeffrey Lennard de Dentons. Il abordera les règlements des recours collectifs aux États-Unis.
Plus tard cet automne, une formation abordant la question du financement des recours collectifs par des tiers sera animée par deux conférenciers : un travaillant en défense et l’autre en demande.
Il s’agit de deux rendez-vous à ne pas manquer pour les praticiens du domaine des recours collectifs!
Lien utile :
Formation : Règlement de recours collectifs complexes – leçons et écueils de nos voisins du Sud