Au cours des 13 années où il a présidé la Chambre des notaires, Denis Marsolais s’est appliqué à faire évoluer la profession. En effet, à son avis, le notariat mène à tout. Il en est d’ailleurs la preuve vivante. Haut fonctionnaire dans l’administration publique québécoise depuis 2009, Me Marsolais a été nommé en décembre 2013 coroner en chef du Québec. Rencontre avec un grand ambassadeur du notariat.
Dans le cadre de ses nouvelles fonctions à la tête du Bureau du coroner, Denis Marsolais exercera un rôle de gestionnaire. Il dirigera en effet une cinquantaine de personnes, dont les six coroners permanents de la province, et supervisera les 85 autres coroners qui œuvrent pour leur part à temps partiel. Il sera également chargé de la gestion des deux morgues du Québec, situées respectivement à Montréal et à Québec.
« C’est une énorme responsabilité qui demande beaucoup d’empathie et d’écoute. Les gens que l’on côtoie, au-delà de nos partenaires immédiats, sont des gens dans le deuil. Je crois que la pratique du notariat m’a bien préparé à cela », explique Denis Marsolais.
Le nouveau coroner en chef préfère ne pas se prononcer sur les défis qui l’attendent ni sur les enjeux liés à sa fonction. Ils sont nombreux, admet-il. « Je suis en mode exploratoire. Je connais bien la gestion et je suis une personne d’équipe, mais je dois me familiariser avec la réalité du rôle de coroner », dit celui qui, dans la foulée, a également reçu le titre de coroner permanent.
Denis Marsolais a ainsi été nommé pour un mandat de cinq ans, renouvelable. Sa prédécesseure, la Dre Louise Nollet, a occupé la fonction pendant 10 ans. Contrairement à la croyance populaire, il ne faut pas obligatoirement être médecin pour être coroner en chef ou coroner. Il faut être juriste ou médecin.
Ambassadeur
Denis Marsolais a le notariat dans le sang. Reçu en 1981 après des études en droit à l’Université de Sherbrooke, il joint l’étude de son père, à Joliette, où sa sœur travaillera également à ses côtés. Spécialisé en droit de la copropriété, il évolue en pratique privée à plein temps jusqu’en 1996.
Or en 1993, il accepte un mandat de la Chambre des notaires : organiser la formation obligatoire exigée par le ministère de la Justice en vue de l’adoption, l’année suivante, du nouveau Code civil du Québec.
Prenant goût aux défis, il est élu président de l’Ordre en 1996. Il demeure en poste jusqu’en 2009. « Ça a été mon école pour devenir un bon gestionnaire. Et ça m’a permis de développer une forme de leadership avec les gens qui m’entouraient », confie-t-il. Alors qu’il occupait la présidence, il a notamment mis sur pied le Groupe de travail sur la copropriété. Cette initiative portera bientôt ses fruits : une modification de la loi sur la copropriété est attendue sous peu.
De plus, à titre de président de la Chambre, Me Marsolais a notamment fait la promotion du regroupement des notaires. Que ce soit à l’aide de programmes de formation, de subventions ou d’autres incitatifs, Denis Marsolais a rendu cette opportunité attrayante pour les notaires, car il refusait de voir un si grand nombre d’entre eux travailler en solo. « Il est difficile d’être généraliste et spécialiste en même temps », soutient-il.
Infatigable travailleur, le juriste a également participé au rayonnement du notariat québécois à l’échelle internationale. Membre actif de l’Union internationale du notariat latin, il a voyagé à travers le monde. « Nous avons beaucoup appris sur ce qui se faisait ailleurs, dit-il. Mais cela nous a aussi permis, dans le cadre de programmes de coopération internationale, d’accompagner les nouveaux notariats, comme dans certains pays de l’Est qui ont adopté le droit civil. Nous les avons aidés à se structurer. »
En 2009, alors qu’il vient d’entamer son cinquième mandat de suite à la Chambre de notaires, Denis Marsolais est approché par le ministère de la Justice. On le nomme sous-ministre associé. Entre autres responsabilités, il assume la gestion de tous les palais de justice du Québec.
En 2011, lors du départ à la retraite de Michel Bouchard, son mentor, Denis Marsolais se voit confier par le conseil des ministres les titres de sous-ministre de la Justice et sous-procureur général du Québec. Avec la gestion du budget de cet important ministère, la planification stratégique, la rédaction des lois, la gouverne des juristes des différents ministères, Denis Marsolais est désormais un mandarin à part entière.
À la suite des élections de septembre 2012, dans le cadre d’un jeu de chaise musicale, il est remplacé à la Justice. On le nomme alors président de la Commission municipale. La tutelle de la ville de Laval compte parmi les dossiers les plus importants dont il a la charge.
Reconnaissant sa rigueur et son professionnalisme, le nouveau gouvernement le nomme coroner en chef le 9 décembre 2013. Depuis, Me Marsolais multiplie les rencontres avec ses nouveaux collègues. « Je vois cette nomination comme une preuve de confiance », dit-il.
Denis Marsolais continuera à faire la navette entre Montréal, Québec et Joliette, où il habite.
Des chiffres
7,6 %
Les coroners sont intervenus dans environ 7,6 % de tous les décès survenus au Québec en 2012.
300
En 2012, les coroners ont déposé 300 rapports comportant un total de 458 recommandations. Chaque recommandation peut être transmise à un ou plusieurs intervenants, soit pour information, soit pour suivi. Ces recommandations sont de nature publique, puisqu’elles font partie intégrante du rapport du coroner.
4 242
Un total de 4 242 investigations ont été conclues en 2012, dont 3 332 (78,6 %) par des coroners à temps partiel et 910 (21,4 %) par des coroners à temps plein.
18 493
En 2012, le Bureau du coroner a transmis 18 493 copies de rapports de coroners demandées par les corps policiers, les hôpitaux, les familles, les représentants des médias et par les tiers intéressés, soit une hausse de 40,4 % par rapport à la moyenne de 2009-2011.
Source : Bureau du coroner ; rapport des activités des coroners en 2012