Thémis portera toujours bien haut son glaive et arborera à jamais son bandeau : ces symboles de la force et de l’impartialité de la justice, qui s’incarnent dans le tribunal, ne tomberont jamais en désuétude, même si le processus judiciaire tend, lentement mais sûrement, au Québec, à adopter le mode de la collaboration plutôt que la confrontation.
Ultimement, tous les avocats seront appelés à prendre le train de cette stratégie. Comment se déclinera le mode de la collaboration? Le conférencier invité par notre section de droit en Prévention et règlement des différends, Me John-Nicolas Morello, de VIA Rail Canada, expliquera le contexte, les contraintes et les bénéfices de cette nouvelle tendance lors de sa présentation, qui aura lieu le 5 décembre 2013.
« L’avocat doit encourager son client à régler à l’amiable avant d’enclencher le processus de débat contradictoire », indique Me Morello dans le cadre d’un entretien téléphonique avec l’ABC-Québec.
Le concept de la collaboration entre les parties a émergé il y a une dizaine d’années mais il s’est depuis fait bien discret. Toutefois, comme le nouveau Code de procédure civile le rendra obligatoire, on peut s’attendre à ce qu’il devienne une pratique courante.
Certaines lois sectorielles (à l’Office des transports du Canada par exemple) et tribunaux comportent pour leur part déjà des exigences de collaboration.
On n’ancrera cependant pas cette nouvelle culture dans les pratiques des avocats du Québec du jour au lendemain, principalement parce que la culture dominante de la formation juridique est assise sur le recours au débat contradictoire, comme le signale Me Morello.
Nul besoin de chercher bien longtemps pour identifier les contraintes de ce mode de règlement des différends mais celle que l’on pointe souvent du doigt est la durée et les coûts élevés des procédures. « Mais il y a plus, souligne l’avocat de VIA Rail. Nous sommes en mode ‘J’ai raison et tu as tort’. Cette façon de faire n’aide pas à régler les différends. À long terme, ça n’est pas une bonne chose ».
La pratique du débat contradictoire pourrait être comparée à la conduite automobile; le conducteur lorgne constamment le rétroviseur pour voir les endroits où il est passé. Devant le tribunal, nous révisons constamment le passé, éludant l’avenir. L’exigence de regarder en direction du pare-brise représente un mode de la collaboration, explique Me Morello.
Malheureusement, poursuit-il, plusieurs avocats éprouvent un peu de difficulté à regarder en avant, un peu comme le médecin, dont les interventions visent uniquement le patient malade, au détriment de la prévention.
Le litige est la recherche de la certitude et celle-ci est déterminée par le tribunal, alors que la collaboration est la poursuite du possible, que l’on cherche dans l’avenir, explique l’avocat. « Dans la collaboration, on veut identifier les incertitudes de l’avenir et c’est dans l’avenir qu’on cherche le possible ».
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